Déposée le 19 novembre 1985 par NOVECLAIR ENSEIGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VITRICUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est NOVECLAIR ENSEIGNE,, domicilié(e) 63 rue Framery, 62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2049586) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT domicilié(e) (dossier no 2049586) - France.
La marque VITRICUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVECLAIR ENSEIGNE - 63 rue Framery, 62200 BOULOGNE SUR MER (dossier no 2049586) - France
CABINET ECREPONT - (dossier no 2049586) - France
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1995 n°2049586 - Publication au BOPI 1995-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 13 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244074 - Publication au BOPI 1997-10-13
Inscription le 20 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168294 - Publication au BOPI 1994-01-20
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et notamment enseignes lumineuses ou mécaniques. Enseignes en porcelaine ou en verre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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